Marque renouvelée - Marque en vigueur

CHATEAU BEL AIR
DOMAINES MARTIN, Société civile

Numéro de dépôt :
1675396
Date de dépôt :
02/05/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
02/05/2029

Présentation de la marque CHATEAU BEL AIR

Déposée le 2 mai 1989 par la société DOMAINES MARTIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CHATEAU BEL AIR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société DOMAINES MARTIN domicilié(e) - 33250 - SAINT-JULIEN-BEYCHEVELLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 304 615 040 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE, Mme PIGNOT Marion domicilié(e) 2 Rue SARAH BERNHARDT, CS 90017 - 92665 - ASNIERES-SUR-SEINE cedex - France.

La marque CHATEAU BEL AIR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1675396.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque CHATEAU BEL AIR arrivera à expiration en date du 2 mai 2029.

DOMAINES MARTIN a également déposé les autres marques suivantes : BORDEAUX GLORIA MARTIN , ESPRIT DE GLORIA , BORDEAUX DE GLORIA , CHATEAU SAINT-PIERRE , CHATEAU BEL AIR GLORIA , CHATEAU SAINT-PIERRE SEVAISTRE , LES CHERUBINS DE GLORIA , ESPRIT DE SAINT-PIERRE , CHATEAU SAINT-PIERRE BONTEMPS DUBARRY , CHATEAU SAINT-PIERRE


DOMAINES MARTIN, Société civile - 33250 - SAINT-JULIEN-BEYCHEVELLE - France - SIREN 304615040


NOVAGRAAF FRANCE, Mme PIGNOT Marion - 2 Rue SARAH BERNHARDT, CS 90017 - 92665 - ASNIERES-SUR-SEINE cedex - France


Renouvellement sans limitation le 29 avril 1999 n°2143423 - Publication au BOPI 1999-04-29

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-51

Renouvellement sans limitation le 10 avril 2009 n°2404369 - Publication le 3 juil. 2009 au BOPI 2009-04-10

Inscription le 18 mars 2019 - Transmission totale de propriété n°752135 - Publication le 19 avr. 2019 au BOPI 2019-03-18

Renouvellement sans limitation le 22 mars 2019 n°2710267 - Publication le 12 juil. 2019 au BOPI 2019-03-22

Inscription le 2 juillet 2020 - Changement de nom, de dénomination n°789817 - Publication le 31 juil. 2020 au BOPI 2020-07-02

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